Droit d’auteur dans la musique : comment ça marche ?
Tout le monde adore la musique, tant elle adoucit nos mœurs et nous fait voyager au-delà de nous-mêmes. Cependant, l'industrie musicale comprend un certain nombre de réalités juridiques relatives à la protection de cette œuvre d'esprit et de son auteur, qui méritent d'être connues. En fait, une fois qu'un morceau de musique ou un album composé est complètement abouti, il existe une bénéfice dont doit jouir l'auteur. C'est ce qu'on appelle le droit d'auteur. Pour tout savoir sur ce concept, lisez l'article.
Droit d’auteur en musique : est-ce qu'une œuvre est automatiquement protégée ?
Il faut entendre par droit d'auteur l'ensemble des droits qui reviennent de justesse à une personne sur une œuvre d'esprit, une œuvre littéraire ou artistique. Cela peut concerner les livres, les dessins, les œuvres plastiques, les créations de mode, les musiques et même les logiciels. Pour plus de détails, visiter ce lien. Dans l'industrie musicale, les droits d'auteurs mettent en jeu le compositeur (auteur du morceau) et le parolier (auteur des textes) de la musique. Ces droits prennent effet à l'instant même où l'œuvre est conçue, peu importe la forme d'expression, le genre, le mérite ou la cible de celle-ci.
Quelles sont les démarches pour bénéficier du droit d'auteur sur sa musique ?
Il faut retenir qu'il n'y a généralement pas de démarche particulière à mener avant de bénéficier des droits d'auteur sur sa musique. Toutefois, lorsque surviendra un quelconque différend sur la paternité de l'œuvre, l'auteur doit alors être capable de fournir les justificatifs de la date de conception de l'œuvre en question. C'est justement pour cela qu'il est souvent conseillé de soumettre à un notaire ou huissier ou à l'UNPI le produit créé dans un enveloppe Soleau. Par ailleurs, seules les œuvres musicales originales sont éligibles aux droits d'auteurs.